Bulletin de la Société archéologique de Sens, Volume 18Imprimerie et lith. de Thomas-Malvin, 1897 |
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1896 PRÉSIDENCE ancien archéologique de Sens archevêque de Sens archives avoit bailliage de Sens Bourbon Bourrienne Bouvyer Bulletin bureau Buvignier cardinal catalogue cathédrale de Sens chanoine chapelle charte Chartraire cloches Clovis coiffure comte conseiller croix défunt Deligand dieu Diplôme diptyque donne lecture Durnay émigré épouse étoit évêque Fauvelet femme frère gauche général Geoffroy Guillaume Illumination de l'Osiris inscription Jean Cousin Jehan Joseph Perrin juin juste de voix l'abbaye l'abbé l'an l'armée des Princes l'église l'Yonne lettre liste livres M. G. Julliot M. J. Perrin main maire maison Marie marquis de Chambonas Maurice Prou Mém membres titulaires ment monastère mort musée de Sens Nailly notice Osiris oushebtis pièces Pierre porte Potentien prélat premier présente Prou qualité de membre reste Roblot saint Amé saint Gondelbert saint Savinien Saint-Pierre-le-Vif séance sénonais sénonaise Senonensis Sépot serait Séverin Société archéologique statuettes stèle suivant Tarbé terre tête texte Théodechilde tion Trèves Trouillot Villebougis
Popular passages
Page xiii - En cas de dissolution, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association. Elle attribue l'actif net à un ou plusieurs établissements analogues, publics ou reconnus d'utilité publique.
Page x - Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit, s'il ya lieu, au renouvellement des membres du Conseil d'administration.
Page 394 - Statuts de l'Alliance française, association nationale pour la propagation de la langue française dans les colonies et à l'étranger; Les membres de la Société qui voudraient adhérer à ces deux listes les trouveront chez M.
Page x - Conseil se réunit six fois par an, et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire général.
Page 180 - Philippe, par la grâce de Dieu, roi de France, savoir faisons à tous présents et à venir, que comme...
Page xii - L'Assemblée doit se composer du quart, au moins, des membres en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau...
Page x - Conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.
Page xii - Les sommes versées pour le rachat des cotisations; 4° Le produit des libéralités autorisées sans affectation spéciale. AKTICLE XIV Le fonds de réserve est placé en rentes nominatives sur l'Etat ou en obligations nominatives de chemins de fer dont le minimum d'intérêt est garanti par l'Etat.
Page xiv - ART. 21. — -Le ministre de l'Instruction publique aura le droit de faire visiter par ses délégués les établissements fondés par l'Association et de se faire rendre compte de leur fonctionnement.
Page xi - Le représentant de la Société doit jouir du plein exercice de ses droits civils ART. 10. — • Les délibérations du Conseil d'administration relatives aux acquisitions, échanges et aliénations des immeubles nécessaires au but poursuivi...
Bibliographic information
| Title | Bulletin de la Société archéologique de Sens, Volume 18 |
| Author | Société archéologique de Sens (France) |
| Publisher | Imprimerie et lith. de Thomas-Malvin, 1897 |
| Original from | the University of Michigan |
| Digitized | 25 Jun 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |