D'autre part, quelques prérogatives furent conservées à l'Empire, dans l'intérieur même des nouvelles républiques. Le consulat fut confirmé, mais les consuls durent recevoir, gratuitement il est vrai, l'investiture de leur charge d'un légat de... Histoire des Républiques italiennes du Moyen Âge - Page 241by Jean-Charles-Léonard Simonde de Sismondi - 1809Full view - About this book
| Jean-Charles-Léonard Simonde Sismondi - 1818 - 504 pages
...le voudroient. D'autre part, quelques prérogatives furent conservées à l'Empire, dans Fintérieur même des nouvelles républiques. Le consulat fut...porter les causes civiles, dont l'objet surpasseroit la n85. valeur de .vingt-cinq livres impériales (1). Ce juge devoit jurer, lorsqu'il entroit en charge,... | |
| Jean-Charles-Léonard Simonde Sismondi - 1818 - 518 pages
...la renouvelassent aussi souvent qu'elles le voudroient. D'autre part, quelques prérogatives furent conservées à l'Empire, dans l'intérieur même des...chaque cité un juge d'appel , auquel on pourroit portee . x1. les causes civiles, dont l'objet surpasseroit la n83. valeur de vingt-cinq livres impériales... | |
| Jean-Charles-Léonard Simonde Sismondi - 1826 - 516 pages
...la renouvelassent aussi souvent qu'elles le voudroient. D'autre part, quelques prérogatives furent conservées à l'Empire , dans l'intérieur même...républiques. Le consulat fut confirmé ; mais les consuls dûrent recevoir , gratuitement il est vrai , l'investiture de leur charge , d'un légat de l'empereur,... | |
| Jean-Charles-Léonard Simonde Sismondi - 1826 - 514 pages
...la renouvelassent aussi souvent qu'elles le voudroient. D'autre part, quelques prérogatives furent conservées à l'Empire , dans l'intérieur même...républiques. Le consulat fut confirmé ; mais les consuls dûrent recevoir , gratuitement il est vrai , l'investiture de leur charge , d'un légat de l'empereur,... | |
| René François Rohrbacher - 1844 - 562 pages
...la renouvelassent aussi souvent qu'elles le voudraient. D'autre part, quelques prérogatives furent conservées à l'empire, dans l'intérieur même des...gratuitement il est vrai, l'investiture de leur charge, d'un lieutenant de l'empereur, à moins cependant que, d'après une coutume légale , ils ne la reçussent... | |
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